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Les Conditions Générales de Vente sont disponibles sur http://www.keyyo.com/fr/keyyo/cgv.php

Conditions liées aux offres et extrait des Conditions Particulières de Services

1. Offres Trunk SIP

» Trunk SIP Illimité fixes + mobiles
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine, et vers 74 destinations (Açores, Afrique du Sud, Alaska, Allemagne, Andorre, Angleterre, Argentine, Australie, Autriche, Baléares, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Canada mobile, Canaries, Chili, Chine, Chine Mobile, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Etats-Unis Mobile, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guam, Guernesey, Hawaï, Hong-Kong, Hong-Kong Mobile, Hongrie, Iles Vierges américaines, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macao Mobile, Macédoine, Madère, Malaisie, Malaisie Mobile, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pays de Galles, Pérou, Portugal, Puerto Rico, Puerto Rico Mobile, République Tchèque, Samoa américaines, Singapour, Singapour Mobile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Thaïlande Mobile, Vatican).

» Trunk SIP Illimité fixes
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes en France métropolitaine, vers les mobiles de la flotte Keyyo et vers 74 destinations (Açores, Afrique du Sud, Alaska, Allemagne, Andorre, Angleterre, Argentine, Australie, Autriche, Baléares, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Canada mobile, Canaries, Chili, Chine, Chine Mobile, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Etats-Unis Mobile, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guam, Guernesey, Hawaï, Hong-Kong, Hong-Kong Mobile, Hongrie, Iles Vierges américaines, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macao Mobile, Macédoine, Madère, Malaisie, Malaisie Mobile, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pays de Galles, Pérou, Portugal, Puerto Rico, Puerto Rico Mobile, République Tchèque, Samoa américaines, Singapour, Singapour Mobile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Thaïlande Mobile, Vatican)
+ 1 heure incluse vers les mobiles en France métropolitaine

» Trunk SIP Libre
Appels facturés au compteur vers les fixes et mobiles en France & vers l’international

» Tarifs des communications en dehors des destinations illimitées ou incluses (hors forfait)
Vers les fixes en France métropolitaine (hors numéros courts & spéciaux) : 0,014 € / min (facturation à la seconde)
Vers les mobiles en France métropolitaine : 0,08 € / min (facturation à la seconde)
Pour tous les autres tarifs, se reporter à notre site www.keyyo.com/fr/aidealachat/tarifs.php


2. Facturation et règlement

Les abonnements aux offres et aux numéros sont mensuels.

» Facturation mensuelle, forfaits facturés en début de période, consommations hors forfait en fin de période. L’intégralité des sommes dues doit être réglée à leur date d’échéance en € (euros).
» Le paiement s’effectue à réception de la facture. Les divers frais qui peuvent résulter d’un impayé ou d’un paiement partiel sont à la charge du client, sauf dispositions légales ou réglementaires contraires.

Mode de règlement : prélèvement automatique, carte bancaire ou mandat administratif.

Les factures mensuelles sont téléchargeables sur l’espace Manager, accessible depuis le site www.keyyo.com.

3. Engagement, frais d’accès au service, résiliation et abus

» Engagement
Engagement de 24 mois à l’activation des forfaits Centrex et mobiles soumises à engagement

» Frais d’accès aux Services
Les frais d’accès au service s’élèvent à 5 € HT / canal. Ces frais sont offerts en cas d’engagement de 24 mois.

» Résiliation
Pour les offres avec engagement : dans le cas où le Contrat de Service serait résilié avant la date de fin d’engagement, le Client sera tenu au paiement du montant dû au titre de la fraction non échue de la période d’engagement du Contrat de Service (article 12.2.1 des Conditions Générales de Vente).

» Abus sur les offres illimitées (fixes ou mobiles)
En cas d’utilisation abusive ou inappropriée de l’offre de Service comprenant des communications illimitées, Keyyo se réserve le droit de migrer automatiquement le Client vers une offre à la consommation, sans droit de retour à une offre illimitée pour le Client, ou de résilier de plein droit le forfait illimité. Par ailleurs, une pénalité forfaitaire de 180 € HT par forfait (article 1.1 des Conditions Particulières de Service de Téléphonie fixe) sera appliquée.
Keyyo se réserve, en outre, après cette migration et/ou résiliation, le droit de facturer les consommations jugées abusives au tarif des offres non-illimitées.