Devis valable pendant 60 jours. La signature du devis vaut bon pour commande.

Le Client certifie exactes les informations figurant sur le présent Bon de Commande et reconnaît avoir pris connaissance et accepter les autres éléments constituant le Contrat de Service, à savoir : les Conditions Générales de Ventes et Conditions Particulières de Services ; le catalogue tarifaire en vigueur, applicable aux Services souscrits ; le catalogue des offres en vigueur V1.1.1-1706 et la proposition commerciale et technique négociée entre les parties$commercial_proposal_version$.

L'ensemble des Conditions Générales de Vente et Conditions Particulières de Services étant disponibles sur http://www.keyyo.com/fr/keyyo/cgv.php

Le client mandate Keyyo pour porter en son nom et pour son compte l’ensemble des numéros indiqués sur le(s) document(s) « Dossier de configuration de Service(s) » et résilier les services et options associés (hors forfaits).
La validation du dossier pourra être soumise à une demande d'avance de consommation ou un dépôt de garantie, en fonction des résultats de l’étude du dossier par nos services financiers.

TOUT DIFFÉREND RELATIF A LA FORMATION, L’EXÉCUTION OU L’INTERPRÉTATION DU CONTRAT DE SERVICE ET DES CGV DE KEYYO RELÈVE DE LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE LORSQUE LE COCONTRACTANT EST UN COMMERÇANT. CETTE DISPOSITION EST APPLICABLE MÊME EN CAS DE DEMANDE INCIDENTE, D’APPEL EN GARANTIE OU EN CAS DE PLURALITÉ DE DÉFENDEURS.

Raison sociale :

Numéro de TVA intracommunautaire :

Le code de la consommation contient des dispositions spécifiquement applicables aux petites et micro-entreprises ainsi qu’aux organismes à but non-lucratif. Dans l’hypothèse où mon entreprise relèverait d’une de ces catégories, compte tenu des tarifs qui me sont consentis, je renonce expressément aux dispositions des articles L.224-28 I et II, et L.224-39 du code de la consommation. Par conséquent, j’accepte, le cas échéant, que mon offre soit assortie d’une durée d’engagement de 36 mois. Dans le cas d’offres groupées, j’accepte que, en cas de résiliation, les frais appliqués et le délai de préavis soient ceux prévus aux Conditions Générales et Particulières.

Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente sont disponibles sur http://www.keyyo.com/fr/keyyo/cgv.php

Pour plus d'informations concernant notre politique de confidentialité, nous vous invitons à consulter notre avis de confidentialité disponible sur www.keyyo.com/fr/confidentialite

Les récapitulatifs contractuels de nos offres sont disponibles sur https://www.keyyo.com/fr/documents-contractuels/


Conditions liées aux offres et extrait des Conditions Particulières de Services


1. Forfaits téléphonie fixe Centrex

> Pack Pro Maxi
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine, et vers 201 destinations internationales (Açores, Açores Mobile, Afrique du Sud, Afrique du Sud Mobile, Alaska, Alaska Mobile, Albanie, Algérie, Allemagne, Allemagne Mobile, Andorre, Angleterre, Angleterre Mobile, Argentine, Argentine Mobile, Australie, Australie mobile, Autriche, Autriche Mobile, Bahamas, Bahamas Mobile, Baléares, Baléares Mobile, Bahreïn, Bahreïn Mobile, Bangladesh, Bangladesh Mobile, Belgique, Belgique Mobile, Bermudes, Bermudes Mobile, Brésil, Brésil Mobile, Brunei, Brunei Mobile, Bulgarie, Bulgarie Mobile, Cambodge, Cambodge Mobile, Canada, Canada Mobile, Canaries, Canaries Mobile, Chili, Chili Mobile, Chine, Chine Mobile, Christmas Islands, Christmas Islands Mobile, Chypre, Chypre Mobile, Chypre turque, Chypre turque Mobile, Colombie, Colombie Mobile, Corée du Sud, Corée du Sud Mobile, Costa Rica, Costa Rica Mobile, Croatie, Danemark, Danemark Mobile, Ecosse, Ecosse Mobile, Espagne, Espagne Mobile, Estonie, Etats-Unis, Etats-Unis Mobile, Finlande, Finlande Mobile, Géorgie, Gibraltar, Grèce, Grèce Mobile, Guadeloupe, Guadeloupe Mobile, Guam, Guam Mobile, Guernesey, Guernesey Mobile, Guyane Française, Guyane Française Mobile, Hawaï, Hawaï Mobile, Hong-Kong, Hong-Kong Mobile, Hongrie, Hongrie Mobile, Iles de Pâques, Iles de Pâques Mobile, Iles Féroé, Iles Mariannes du Nord, Iles Mariannes du Nord Mobile, Iles Vierges américaines, Iles vierges américaines Mobile, Inde, Inde Mobile, Indonésie, Indonésie Mobile, Iran, Iran Mobile, Irlande, Irlande Mobile, Irlande du Nord, Irlande du Nord Mobile, Islande, Islande Mobile, Israël, Israël Mobile, Italie, Italie Mobile, Japon, Japon Mobile, Jersey, Jersey Mobile, Jordanie, Jordanie Mobile, Koweït, Koweït Mobile, La Réunion, La Réunion Mobile, Laos, Laos Mobile, Lettonie, Lettonie Mobile, Liechtenstein, Lituanie, Lituanie Mobile, Luxembourg, Luxembourg Mobile, Macao, Macao Mobile, Macédoine, Madère, Madère Mobile, Malaisie, Malaisie Mobile, Malte, Malte Mobile, Martinique, Martinique Mobile, Mexique, Mexique Mobile, Monaco, Mongolie, Mongolie Mobile, Norvège, Norvège Mobile, Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Zélande Mobile, Panama, Panama Mobile, Paraguay, Paraguay Mobile, Pays de Galles, Pays de Galles Mobile, Pays-Bas, Pays-Bas Mobile, Pérou, Pérou Mobile, Pologne, Pologne Mobile, Portugal, Portugal Mobile, Puerto Rico, Puerto Rico Mobile, République Dominicaine, République Dominicaine Mobile, République Tchèque, République Tchèque Mobile, Roumanie, Roumanie Mobile, Russie, Russie Mobile, Saint Barthélémy, Saint Barthélémy Mobile, Saint Martin, Saint Martin Mobile, Samoa américaines, Samoa Américaines Mobile, Singapour, Singapour Mobile, Slovaquie, Slovaquie Mobile, Slovénie, Slovénie Mobile, Suède, Suède Mobile, Suisse, Suisse Mobile, Taiwan, Taïwan Mobile, Thaïlande, Thaïlande Mobile, Turquie, Turquie Mobile, Vatican, Vatican Mobile, Venezuela, Venezuela Mobile).

> Pack Pro Mini
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine.

Pour tous les autres tarifs, se reporter à notre site https://www.keyyo.com/fr/telephonie-ressources/tarifs et pour les récapitulatifs contractuels à https://www.keyyo.com/fr/documents-contractuels/

Services à Valeur Ajoutée et destinations internationales : signature obligatoire d'une demande de levée de restriction.


2. Forfaits Trunk SIP (téléphonie fixe)

> Trunk SIP Illimité fixes + mobiles
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine et vers 74 destinations (Açores, Afrique du Sud, Alaska, Allemagne, Andorre, Angleterre, Argentine, Australie, Autriche, Baléares, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Canada mobile, Canaries, Chili, Chine, Chine Mobile, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Etats-Unis Mobile, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guam, Guernesey, Hawaï, Hong-Kong, Hong-Kong Mobile, Hongrie, Iles Vierges américaines, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macao Mobile, Macédoine, Madère, Malaisie, Malaisie Mobile, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pays de Galles, Pérou, Portugal, Puerto Rico, Puerto Rico Mobile, République Tchèque, Samoa américaines, Singapour, Singapour Mobile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Thaïlande Mobile, Vatican).

> Trunk SIP Illimité fixes
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes en France métropolitaine et vers les 74 destinations internationaux du Trunk SIP Illimité fixes + mobiles

> Trunk SIP Libre
Appels facturés à la consommation, à la seconde dès la première seconde.

Pour tous les autres tarifs, se reporter à notre site https://www.keyyo.com/fr/telephonie-ressources/tarifs

3. Forfaits mobiles, data only et routeurs 4G

> Forfaits mobiles

- Appels, SMS & MMS illimités 24h/24 7j/7 en France métropolitaine et depuis UE / DOM vers UE / DOM / France (hors n° courts et n° spéciaux)

- Appels illimités depuis la France métropolitaine vers 201 destinations internationales

- Forfait Pro Essentiel : data sur le réseau 4G facturée 0.01€/Mo (débit réduit au-delà de 10 Go)

- Forfait Pro 10 Go : 10 Go inclus en France / UE / DOM sur le réseau 4G, puis data facturée 0.01€/Mo (débit réduit au-delà de 20 Go)

- Forfait Pro 60 Go : 60 Go inclus en France / UE / DOM sur le réseau 4G, puis data facturée 0.01€/Mo (débit réduit au-delà de 100 Go)

- Forfait Business 120 Go : 120 Go inclus en France / UE / DOM sur le réseau 4G ou 5G, puis data facturée 0,01 € / Mo (débit réduit au-delà de 200 Go), accès au réseau 5G à activer depuis l’espace client, options Standard Mobile & Numéro Virtuel incluses- Réseau 5G utilisable uniquement en France métropolitaine sous réserve de couverture et de matériel compatible, à activer depuis l’espace Manager, Restrictions, Réseau.

- Forfaits Data Only : offres sans engagement ou engagement 24 mois, 10 Go, 50 Go ou 100 Go inclus en France sur le réseau 4G, puis data facturée 0,001€/Mo (débit réduit au-delà de 20 Go, 100 Go ou 200 Go en fonction du forfait).

- Forfaits Routeurs 4G : offres avec engagement 24 ou 36 mois, équipement routeur 4G en location incluse. Forfaits 200 Go inclus en France sur le réseau 4G, puis data facturée 0,001€/Mo (débit réduit au-delà de 400 Go). Forfaits illimités data, en France sur le réseau 4G.

Pour tous les autres tarifs, se reporter à notre site http://www.keyyo.com/dl/438_grille-tarifaire---mobiles.pdf

- Communications depuis l'étranger : signature obligatoire d'une décharge pour l’utilisation des appels, des SMS, et de la data pour chaque ligne souscrite.

- Services à Valeur Ajoutée et destinations internationales : signature obligatoire d'une demande de levée de restriction.

4. Accès ADSL, SDSL & Fibre Pro, Fibre Optique dédiée, Interconnexion multi site (VPN MPLS) & VPN Nomade, Filtrage Web

Le délai d’activation est variable selon la configuration et démarre après validation du Bon de Commande (de 2 à 10 semaines, sous réserve d’éligibilité et de compatibilité technique de la ligne). La desserte interne inférieure à 3 mètres est gratuite, au-delà de 3 mètres, un devis complémentaire sera établi, conformément aux Conditions Particulières de Services.
Pour l'installation de la Fibre Pro, une autorisation préalable du syndic de copropriété peut être nécessaire.

Allocation d’une adresse IP fixe.

> Pour le SDSL 100% garanti :
- Débit 100% garanti et symétrique (débit ATM)
- Si la ligne n’est pas éligible au dégroupage SDSL « classique », le dégroupage en éligibilité étendue et débit Burst sera proposé avec un surcoût.

> Pour le SDSL 100% garanti et les accès avec GTR 4h (si incluse, la GTR est mentionnée au Bon de Commande) :
Garantie de temps de rétablissement (GTR) de 4 heures, en heures et jours ouvrés à partir de la déclaration de l’incident, comme stipulé aux Conditions Particulières de Services.

> Pour la Fibre Optique dédiée (fibre en câble optique de bout en bout) : le débit proposé au Client est symétrique (débit Ethernet) et garanti, sauf mention contraire au Bon de Commande ou lors de la souscription en ligne. L’accès bénéficie d’une Garantie de Temps de Rétablissement (GTR) de quatre (4) heures (en heures ouvrées, jours ouvrés). Cette GTR est telle que définie dans les Conditions Générales de Vente de Keyyo et ne démarrera qu’à compter du moment où le Client aura redémarré son(ses) équipement(s) d’accès et fourni au support Keyyo l’état des voyants du routeur.

Les prérequis pour l’installation d’une Fibre Optique dédiée sont détaillés dans les Conditions Particulières de Service

La réalisation de travaux de desserte interne hors des caractéristiques de la desserte interne standard sont à la charge exclusive du Client. Dans le cas où des travaux complémentaires sont nécessaires pour la mise à disposition d’une desserte interne conforme aux prérequis de livraison du Service, le prestataire engagé par l’opérateur de boucle locale sollicité sera en mesure de proposer une prestation via un devis fourni pendant ou après la visite sur site.
Le Client dispose d’un délai d’un (1) mois pour confirmer l’acceptation de celui-ci. Passé ce délai, la commande sera considérée comme annulée et les frais d’annulation en vigueur seront appliqués.
Qu’ils soient engagés avec l’opérateur de boucle locale ou avec un prestataire extérieur, les travaux réputés comme nécessaires à la livraison du Service devront être réalisés dans un délai d’un (1) mois maximum. Ce délai court à partir de l’émission du devis de prestation de l’opérateur de boucle locale. Passé ce délai, Keyyo se réserve le droit de répercuter les pénalités de retard appliquées par l’opérateur de boucle locale.
Toute annulation de commande de Fibre Optique dédiée après signature du Bon de commande entrainera la facturation des frais d’annulation en vigueur en adéquation avec les frais facturés par l’opérateur de boucle locale à Keyyo.

> Le Service VPN nomade permet à toute personne habilitée de se connecter à distance au réseau Internet interne du Client. Cette option est disponible sous réserve de compatibilité technique. Keyyo n’est pas responsable des dysfonctionnements causés par l’utilisation ou la configuration par le Client de certains matériels, applications ou équipements incompatibles avec le présent Service.

> En plus du réseau Wi-Fi principal fourni par Keyyo, le Client peut bénéficier d’un service de Wi-Fi Guest. Le service de Wi-Fi Guest offre au Client la possibilité de fournir à ses visiteurs sur site un accès Wi-Fi Internet sécurisé via un réseau distinct de son réseau principal. Service disponible sous réserve de compatibilité technique.

> Le filtrage web est une option permettant de restreindre l’accès à certains sites Internet depuis un routeur Keyyo. Cette option offre la possibilité au Client, via son espace « Manager », de choisir parmi une liste de catégories préétablie et régulièrement mise à jour par Keyyo (ci-après la « liste d’exclusion »), les types de contenus à bloquer. Chaque catégorie regroupe des sites Internet identifiés par un nom de domaine.
Le filtrage web offre également la possibilité au Client d’autoriser l’accès à des sites Internet placés sur la liste d’exclusion en inscrivant les noms de domaine souhaités sur une liste blanche mise à sa disposition. De même, le Client peut interdire l’accès à des sites Internet non répertoriés sur la liste d’exclusion, ou explicitement bloquer l'accès à des sites présents dans des catégories normalement autorisées, en les ajoutant à une liste noire.
Keyyo rappelle que le filtrage web ne saurait garantir une protection absolue contre les sites malveillants. Par conséquent, Keyyo n’est tenue que d’une obligation de moyens. En souscrivant à l'offre de filtrage web de Keyyo, le Client atteste sur l'honneur que le nombre d'utilisateurs mensuels ne dépasse le nombre maximum autorisé selon la licence choisie.


5. Portabilité

Délai de portabilité :
- Numéro de téléphone fixe : entre 3 jours et 32 jours ouvrés après obtention par Keyyo de la confirmation de l'éligibilité de la demande de conservation du numéro du client par l'opérateur sortant, en fonction de la demande du client et sauf retard lié à un refus de portabilité de la part de l’opérateur attributaire et/ou cédant.
- Numéro de téléphone mobile : 3 à 52 jours ouvrés en fonction de la demande du client, et sauf retard lié à un refus de portabilité de la part de l’opérateur attributaire et/ou cédant.

Vous devez communiquer à Keyyo le numéro RIO de chaque ligne à porter. Vous pouvez récupérer votre RIO en composant le 3179 depuis chaque ligne concernée.

6. Matériel

Le matériel bénéficie de la garantie constructeur. Le matériel en location est soumis à engagement comme précisé au Bon de Commande.
Les frais de port sont gratuits.

7. Terminaux mobiles

> Types de financement des terminaux mobiles :
- Versement unique, prix total ou prix selon le forfait avec engagement associé.

> Livraison
Le Client s’engage à fournir un numéro de SIRET valide pour la livraison de ses terminaux mobiles et accessoires. La livraison est disponible uniquement en France métropolitaine.

> Échange sur site
- Keyyo propose un service d’Échange sur site visant à remplacer un terminal défectueux directement sur le Site du client. Service opérable à J+1 uniquement en cas d'appel au service client avant 15h. Les conditions applicables sont détaillées dans les Conditions Particulières de Service, et sont disponibles auprès du Service Client. ESS disponible uniquement en France métropolitaine. Frais logistiques de 90€ inclus dans le forfait Business 120 Go.


8. Gamme Box

> Box Pro FTTO :
- Offre réservée aux entreprises de France métropolitaine et soumise à conditions.

- Engagement 36 mois. Location modem-routeur incluse. Offre soumise à conditions valables sous réserve d’éligibilité.

- Frais de résiliation : 100€ HT.
- Frais d’installation : 299€ avec intervention d'un technicien expert (jusqu'à 5 postes et 30€ par poste supplémentaire).
- Garantie de Temps de Rétablissement de 4h en jours et heures ouvrés sur la Fibre Pro Très Haut Débit.

- Débit garanti 100 Mbps en Zone Bouygues, Covage Zone Très Dense et Ielo Bulk.

- Option déploiement rapide : connexion 4G activable dès la première installation sous réserve de couverture du réseau mobile. Délai d'activation à partir de 5 jours à compter de la validation administrative de votre dossier, pouvant varier selon la période et l'adresse de livraison.

- Poste ou casque en location

> Box Pro Tout-En-Un (BPTE1) :
- Offre réservée aux entreprises de France métropolitaine et soumise à conditions, sous réserve d’éligibilité FTTH et de compatibilité technique

- Engagement 12, 36 ou 60 mois. Location modem-routeur incluse. Offre soumise à conditions valables sous réserve d’éligibilité en zone dégroupée par Bouygues Telecom ou en fibre jusqu’au domicile et de raccordement.

- Frais de résiliation : 100€ HT.
- Frais d’installation (Installation assistée 100% visio) : 50€ HT ou Installation sur site à 299€ avec intervention d'un technicien expert (jusqu'à 5 postes et 30€ par poste supplémentaire).
- Garantie de Temps de Rétablissement de 4h en jours et heures ouvrés sur la Fibre Pro Très Haut Débit.

- Débit maximum théorique, non garanti (en référence aux débits affichés sur la page)
- Option Activation express : connexion 4G activable dès la première installation sous réserve de couverture du réseau mobile. Délai d'activation à partir de 5 jours à compter de la validation administrative de votre dossier, pouvant varier selon la période et l'adresse de livraison.

- Location poste ou casque inclus

> Box Pro Evolutive (BPE) :
- Offre réservée aux entreprises de France métropolitaine et soumise à conditions, sous réserve d’éligibilité FTTH et de compatibilité technique

- Box Pro Évolutive : Engagement 12, 36 ou 60 mois. Location modem-routeur incluse. Offre soumise à conditions valables sous réserve d’éligibilité en zone dégroupée par Bouygues Telecom ou en fibre jusqu’au domicile et de raccordement.

- Offre avec remise -10€ HT / mois pendant les 12 premiers mois. Remise non prise en compte dans l'engagement.

- Frais de résiliation : 100€ HT.
- Frais d’installation (Installation assistée 100% visio) : 50€ HT ou Installation sur site à 299€ avec intervention d'un technicien expert (jusqu'à 5 postes et 30€ par poste supplémentaire).
- Garantie de Temps de Rétablissement de 4h en jours et heures ouvrés sur la Fibre Pro Très Haut Débit.

- Débit maximum théorique, non garanti (en référence aux débits affichés sur la page)
- Option Activation express : connexion 4G activable dès la première installation sous réserve de couverture du réseau mobile. Délai d'activation à partir de 5 jours à compter de la validation administrative de votre dossier, pouvant varier selon la période et l'adresse de livraison.

- Poste ou casque en option


9. Prestation Installation sur site

Les tarifs s’entendent par site, frais de déplacement et port inclus, en France métropolitaine, hors câblage. Une maintenance de 30 jours est offerte sur l’installation sous réserve d’absence modification sur l’installation de la part du client.

10. Numéros spéciaux

Nomenclature de la typologie des numéros spéciaux :
- Type de facturation : A = à l'appel / D = à la durée
- Tarif : 123 = 1,23€
Exemple : A123 = numéro facturé 1,23€ / appel

11. Facturation et règlement

Les abonnements aux offres et aux numéros sont mensuels.

- Facturation mensuelle, forfaits facturés en début de période, consommations hors forfait en fin de période. L’intégralité des sommes dues doit être réglée à leur date d’échéance en € (euros).
- Le paiement s’effectue à réception de la facture. Les divers frais qui peuvent résulter d’un impayé ou d’un paiement partiel sont à la charge du client, sauf dispositions légales ou réglementaires contraires.

Mode de règlement : prélèvement automatique, carte bancaire ou mandat administratif.
Les factures mensuelles sont téléchargeables sur l’espace Manager, accessible depuis le site www.keyyo.com.

12. Engagement, frais d’accès au service, résiliation et abus

> Engagement

Téléphonie fixe et mobile :
Durée d’engagement - Le Contrat de Service est fermement conclu pour une durée indéterminée à compter de l’activation du Service, sauf s’il est prévu une durée minimale d’engagement, suivant les CP du Service souscrit par le Client ou mention portée au Bon de Commande. A l’issue de la période minimale d’engagement, le Contrat de Service pourra être résilié dans les conditions prévues par l’article 12.3.2 des conditions générales de vente.
L'engagement court à partir de l'activation des lignes.

Accès xDSL et Fibre Pro : engagement de 24 mois à la mise en service de l’accès Internet, ou en cas de modification de débit (modification de débit des liens SDSL facturée 300 € HT).

Accès Fibre optique dédiée : engagement de 36 mois à la mise en service de l’accès Internet.

> Frais d’accès aux Services de téléphonie fixe et mobile

Les frais d’accès au service s’élèvent à 15 € HT / ligne (fixe ou mobile). Ces frais sont offerts en cas d’engagement de 24 mois.
La migration d’une offre sans engagement vers une nouvelle offre sans engagement sera facturée 15 € HT.

> Résiliation

(Extrait des CGV article 12.3) 12.3.1. Résiliation du Contrat et/ou des Services associés (avec ou sans période minimale d'engagement)
Les Parties ont la possibilité de résilier le Contrat et/ou, tout ou partie des Services associés sous réserve du respect d’un préavis fixé à la date d’anniversaire contractuelle du mois M+3 à compter de la réception de la demande. Par exception, lorsque le client est un particulier, ce préavis devra respecter les conditions prévues par l’article L224-39 du code de la Consommation.

Lorsque la résiliation est à l’initiative du Client, celui-ci restera redevable des frais de résiliation définis dans son bon de commande ou dans la fiche tarifaire Keyyo en vigueur. Il adressera sa demande à Keyyo, au choix, par lettre recommandée avec accusé de réception, à partir du formulaire « résiliation » du site www.keyyo.com ou pour les Services de Téléphonie au travers d’une portabilité sortante chez un opérateur titulaire d’une licence auprès de l’ARCEP. La résiliation sur demande directe du Client entraine la fin de l’ensemble des Services, ce qui, en application de la réglementation en vigueur, a pour effet de rendre inactif, et par voie de conséquence, inéligible la portabilité des numéros utilisés par le Client dans le cadre de son abonnement. Dès lors, dans l’hypothèse où le Client souhaite faire porter son numéro, il lui appartient de ne pas procéder directement à la résiliation du Contrat et de faire une demande de portabilité sortante. Il est entendu que si le Client a souscrit au Contrat de Service par le biais d’un distributeur ou revendeur agréé par Keyyo, le Client donne mandat à ce revendeur pour effectuer la résiliation pour son compte.
Lorsqu’elle est à l’initiative de Keyyo, la demande de résiliation pourra se faire par tout moyen.

La résiliation d'un Service entraine également la résiliation des Options qui y sont rattachées.

--

Pour les lignes (fixes ou mobiles) sans engagement, les frais de résiliation s’élèvent à 30 € HT / ligne.

Pour les lignes (fixes ou mobiles) avec engagement : dans le cas où le Contrat de Service serait résilié avant la date de fin d’engagement, le Client sera tenu au paiement du montant dû au titre de la fraction non échue de la période d’engagement du Contrat de Service (article 12.2.1 des Conditions Générales de Vente).

Pour les accès internet (y compris Box), les frais de résiliation s'élèvent à 50€ pour les accès xDSL et Fibre Pro, et 150€ pour les Fibres dédiées.

Dans le cadre d’une location de matériel, le Client s’engage à restituer, à ses frais, le matériel loué à Keyyo.
Dans le cadre d’un achat étalé sur 24 mois après un premier versement, le non-paiement d’une mensualité venue à échéance entraîne l’exigibilité immédiate du montant restant dû. Il en va de même en cas de résiliation du ou des Services au cours de cette période de 24 mois, la fraction non échue du montant restant dû sera également immédiatement exigible.


> Abus sur les offres illimitées (fixes ou mobiles)

En cas d’utilisation abusive ou inappropriée de l’offre de Service comprenant des communications illimitées, Keyyo se réserve le droit de migrer automatiquement le Client vers une offre à la consommation, sans droit de retour à une offre illimitée pour le Client, ou de résilier de plein droit le forfait illimité. Par ailleurs, une pénalité forfaitaire de 180 € HT par forfait (article 1.1 des Conditions Particulières de Service de Téléphonie fixe) sera appliquée.

Keyyo se réserve, en outre, après cette migration et/ou résiliation, le droit de facturer les consommations jugées abusives au tarif des offres non-illimitées.

13. Options

> Enregistrement des appels

L’enregistrement systématique ou permanent est interdit (sauf texte légal) :
Le client doit paramétrer la probabilité d’enregistrement par ligne enregistrée via le Manager

L’interlocuteur doit être averti en amont
Le client doit définir un message de pré-décroché sur chaque ligne avec l’option pour informer l’appelant de l’enregistrement de la conversation, de son objectif et de son droit d’opposition

Droit d’opposition à l’enregistrement
Le client doit avertir et former les collaborateurs enregistrés à l’interruption d’enregistrement en cours d’appels via le #0 pour respecter les demandes d’opposition

Durée de conservation des enregistrements :
Le client doit mettre en place une politique de conservation des données. La suppression des enregistrements sont sous la responsabilité du client. La durée de conservation de ces enregistrements doit être limitée à 6 mois maximum

Accès aux enregistrements :
L’accès aux informations doit être limité aux personnes concernées par l’objectif poursuivi.

14. Frais de gestion
Keyyo applique des frais de gestion d'un montant de 5% de la facture mensuelle. Les frais de gestion nous permettent d’assurer et maintenir une qualité d’accompagnement à haut niveau par une équipe d’experts, tout au long de votre vie client : suivi du déploiement avec un chef de projet dédié, aide au paramétrage personnalisée, support technique proactif, ou encore service client inclus et basé en France pour répondre à toutes vos interrogations.

Devis valable pendant 60 jours. La signature du devis vaut bon pour commande.

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Raison sociale :

Numéro de TVA intracommunautaire :

Le code de la consommation contient des dispositions spécifiquement applicables aux petites et micro-entreprises ainsi qu’aux organismes à but non-lucratif. Dans l’hypothèse où mon entreprise relèverait d’une de ces catégories, compte tenu des tarifs qui me sont consentis, je renonce expressément aux dispositions des articles L.224-28 I et II, et L.224-39 du code de la consommation. Par conséquent, j’accepte, le cas échéant, que mon offre soit assortie d’une durée d’engagement de 36 mois. Dans le cas d’offres groupées, j’accepte que, en cas de résiliation, les frais appliqués et le délai de préavis soient ceux prévus aux Conditions Générales et Particulières.

Conditions Générales de Vente

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1. Forfaits téléphonie fixe Centrex

> Pack Pro Maxi
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine, et vers 201 destinations internationales (Açores, Açores Mobile, Afrique du Sud, Afrique du Sud Mobile, Alaska, Alaska Mobile, Albanie, Algérie, Allemagne, Allemagne Mobile, Andorre, Angleterre, Angleterre Mobile, Argentine, Argentine Mobile, Australie, Australie mobile, Autriche, Autriche Mobile, Bahamas, Bahamas Mobile, Baléares, Baléares Mobile, Bahreïn, Bahreïn Mobile, Bangladesh, Bangladesh Mobile, Belgique, Belgique Mobile, Bermudes, Bermudes Mobile, Brésil, Brésil Mobile, Brunei, Brunei Mobile, Bulgarie, Bulgarie Mobile, Cambodge, Cambodge Mobile, Canada, Canada Mobile, Canaries, Canaries Mobile, Chili, Chili Mobile, Chine, Chine Mobile, Christmas Islands, Christmas Islands Mobile, Chypre, Chypre Mobile, Chypre turque, Chypre turque Mobile, Colombie, Colombie Mobile, Corée du Sud, Corée du Sud Mobile, Costa Rica, Costa Rica Mobile, Croatie, Danemark, Danemark Mobile, Ecosse, Ecosse Mobile, Espagne, Espagne Mobile, Estonie, Etats-Unis, Etats-Unis Mobile, Finlande, Finlande Mobile, Géorgie, Gibraltar, Grèce, Grèce Mobile, Guadeloupe, Guadeloupe Mobile, Guam, Guam Mobile, Guernesey, Guernesey Mobile, Guyane Française, Guyane Française Mobile, Hawaï, Hawaï Mobile, Hong-Kong, Hong-Kong Mobile, Hongrie, Hongrie Mobile, Iles de Pâques, Iles de Pâques Mobile, Iles Féroé, Iles Mariannes du Nord, Iles Mariannes du Nord Mobile, Iles Vierges américaines, Iles vierges américaines Mobile, Inde, Inde Mobile, Indonésie, Indonésie Mobile, Iran, Iran Mobile, Irlande, Irlande Mobile, Irlande du Nord, Irlande du Nord Mobile, Islande, Islande Mobile, Israël, Israël Mobile, Italie, Italie Mobile, Japon, Japon Mobile, Jersey, Jersey Mobile, Jordanie, Jordanie Mobile, Koweït, Koweït Mobile, La Réunion, La Réunion Mobile, Laos, Laos Mobile, Lettonie, Lettonie Mobile, Liechtenstein, Lituanie, Lituanie Mobile, Luxembourg, Luxembourg Mobile, Macao, Macao Mobile, Macédoine, Madère, Madère Mobile, Malaisie, Malaisie Mobile, Malte, Malte Mobile, Martinique, Martinique Mobile, Mexique, Mexique Mobile, Monaco, Mongolie, Mongolie Mobile, Norvège, Norvège Mobile, Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Zélande Mobile, Panama, Panama Mobile, Paraguay, Paraguay Mobile, Pays de Galles, Pays de Galles Mobile, Pays-Bas, Pays-Bas Mobile, Pérou, Pérou Mobile, Pologne, Pologne Mobile, Portugal, Portugal Mobile, Puerto Rico, Puerto Rico Mobile, République Dominicaine, République Dominicaine Mobile, République Tchèque, République Tchèque Mobile, Roumanie, Roumanie Mobile, Russie, Russie Mobile, Saint Barthélémy, Saint Barthélémy Mobile, Saint Martin, Saint Martin Mobile, Samoa américaines, Samoa Américaines Mobile, Singapour, Singapour Mobile, Slovaquie, Slovaquie Mobile, Slovénie, Slovénie Mobile, Suède, Suède Mobile, Suisse, Suisse Mobile, Taiwan, Taïwan Mobile, Thaïlande, Thaïlande Mobile, Turquie, Turquie Mobile, Vatican, Vatican Mobile, Venezuela, Venezuela Mobile).

> Pack Pro Mini
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine.

Pour tous les autres tarifs, se reporter à notre site https://www.keyyo.com/fr/telephonie-ressources/tarifs et pour les récapitulatifs contractuels à https://www.keyyo.com/fr/documents-contractuels/

Services à Valeur Ajoutée et destinations internationales : signature obligatoire d'une demande de levée de restriction.


2. Forfaits Trunk SIP (téléphonie fixe)

> Trunk SIP Illimité fixes + mobiles
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine et vers 74 destinations (Açores, Afrique du Sud, Alaska, Allemagne, Andorre, Angleterre, Argentine, Australie, Autriche, Baléares, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Canada mobile, Canaries, Chili, Chine, Chine Mobile, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Etats-Unis Mobile, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guam, Guernesey, Hawaï, Hong-Kong, Hong-Kong Mobile, Hongrie, Iles Vierges américaines, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Macao, Macao Mobile, Macédoine, Madère, Malaisie, Malaisie Mobile, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-Bas, Pays de Galles, Pérou, Portugal, Puerto Rico, Puerto Rico Mobile, République Tchèque, Samoa américaines, Singapour, Singapour Mobile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taiwan, Thaïlande, Thaïlande Mobile, Vatican).

> Trunk SIP Illimité fixes
Appels illimités 24h/24 et 7j/7 (hors numéros courts et numéros spéciaux) vers les fixes en France métropolitaine et vers les 74 destinations internationaux du Trunk SIP Illimité fixes + mobiles

> Trunk SIP Libre
Appels facturés à la consommation, à la seconde dès la première seconde.

Pour tous les autres tarifs, se reporter à notre site https://www.keyyo.com/fr/telephonie-ressources/tarifs

3. Forfaits mobiles, data only et routeurs 4G

> Forfaits mobiles

- Appels, SMS & MMS illimités 24h/24 7j/7 en France métropolitaine et depuis UE / DOM vers UE / DOM / France (hors n° courts et n° spéciaux)

- Appels illimités depuis la France métropolitaine vers 201 destinations internationales

- Forfait Pro Essentiel : data sur le réseau 4G facturée 0.01€/Mo (débit réduit au-delà de 10 Go)

- Forfait Pro 10 Go : 10 Go inclus en France / UE / DOM sur le réseau 4G, puis data facturée 0.01€/Mo (débit réduit au-delà de 20 Go)

- Forfait Pro 60 Go : 60 Go inclus en France / UE / DOM sur le réseau 4G, puis data facturée 0.01€/Mo (débit réduit au-delà de 100 Go)

- Forfait Business 120 Go : 120 Go inclus en France / UE / DOM sur le réseau 4G ou 5G, puis data facturée 0,01 € / Mo (débit réduit au-delà de 200 Go), accès au réseau 5G à activer depuis l’espace client, options Standard Mobile & Numéro Virtuel incluses- Réseau 5G utilisable uniquement en France métropolitaine sous réserve de couverture et de matériel compatible, à activer depuis l’espace Manager, Restrictions, Réseau.

- Forfaits Data Only : offres sans engagement ou engagement 24 mois, 10 Go, 50 Go ou 100 Go inclus en France sur le réseau 4G, puis data facturée 0,001€/Mo (débit réduit au-delà de 20 Go, 100 Go ou 200 Go en fonction du forfait).

- Forfaits Routeurs 4G : offres avec engagement 24 ou 36 mois, équipement routeur 4G en location incluse. Forfaits 200 Go inclus en France sur le réseau 4G, puis data facturée 0,001€/Mo (débit réduit au-delà de 400 Go). Forfaits illimités data, en France sur le réseau 4G.

Pour tous les autres tarifs, se reporter à notre site http://www.keyyo.com/dl/438_grille-tarifaire---mobiles.pdf

- Communications depuis l'étranger : signature obligatoire d'une décharge pour l’utilisation des appels, des SMS, et de la data pour chaque ligne souscrite.

- Services à Valeur Ajoutée et destinations internationales : signature obligatoire d'une demande de levée de restriction.

4. Accès ADSL, SDSL & Fibre Pro, Fibre Optique dédiée, Interconnexion multi site (VPN MPLS) & VPN Nomade, Filtrage Web

Le délai d’activation est variable selon la configuration et démarre après validation du Bon de Commande (de 2 à 10 semaines, sous réserve d’éligibilité et de compatibilité technique de la ligne). La desserte interne inférieure à 3 mètres est gratuite, au-delà de 3 mètres, un devis complémentaire sera établi, conformément aux Conditions Particulières de Services.
Pour l'installation de la Fibre Pro, une autorisation préalable du syndic de copropriété peut être nécessaire.

Allocation d’une adresse IP fixe.

> Pour le SDSL 100% garanti :
- Débit 100% garanti et symétrique (débit ATM)
- Si la ligne n’est pas éligible au dégroupage SDSL « classique », le dégroupage en éligibilité étendue et débit Burst sera proposé avec un surcoût.

> Pour le SDSL 100% garanti et les accès avec GTR 4h (si incluse, la GTR est mentionnée au Bon de Commande) :
Garantie de temps de rétablissement (GTR) de 4 heures, en heures et jours ouvrés à partir de la déclaration de l’incident, comme stipulé aux Conditions Particulières de Services.

> Pour la Fibre Optique dédiée (fibre en câble optique de bout en bout) : le débit proposé au Client est symétrique (débit Ethernet) et garanti, sauf mention contraire au Bon de Commande ou lors de la souscription en ligne. L’accès bénéficie d’une Garantie de Temps de Rétablissement (GTR) de quatre (4) heures (en heures ouvrées, jours ouvrés). Cette GTR est telle que définie dans les Conditions Générales de Vente de Keyyo et ne démarrera qu’à compter du moment où le Client aura redémarré son(ses) équipement(s) d’accès et fourni au support Keyyo l’état des voyants du routeur.

Les prérequis pour l’installation d’une Fibre Optique dédiée sont détaillés dans les Conditions Particulières de Service

La réalisation de travaux de desserte interne hors des caractéristiques de la desserte interne standard sont à la charge exclusive du Client. Dans le cas où des travaux complémentaires sont nécessaires pour la mise à disposition d’une desserte interne conforme aux prérequis de livraison du Service, le prestataire engagé par l’opérateur de boucle locale sollicité sera en mesure de proposer une prestation via un devis fourni pendant ou après la visite sur site.
Le Client dispose d’un délai d’un (1) mois pour confirmer l’acceptation de celui-ci. Passé ce délai, la commande sera considérée comme annulée et les frais d’annulation en vigueur seront appliqués.
Qu’ils soient engagés avec l’opérateur de boucle locale ou avec un prestataire extérieur, les travaux réputés comme nécessaires à la livraison du Service devront être réalisés dans un délai d’un (1) mois maximum. Ce délai court à partir de l’émission du devis de prestation de l’opérateur de boucle locale. Passé ce délai, Keyyo se réserve le droit de répercuter les pénalités de retard appliquées par l’opérateur de boucle locale.
Toute annulation de commande de Fibre Optique dédiée après signature du Bon de commande entrainera la facturation des frais d’annulation en vigueur en adéquation avec les frais facturés par l’opérateur de boucle locale à Keyyo.

> Le Service VPN nomade permet à toute personne habilitée de se connecter à distance au réseau Internet interne du Client. Cette option est disponible sous réserve de compatibilité technique. Keyyo n’est pas responsable des dysfonctionnements causés par l’utilisation ou la configuration par le Client de certains matériels, applications ou équipements incompatibles avec le présent Service.

> En plus du réseau Wi-Fi principal fourni par Keyyo, le Client peut bénéficier d’un service de Wi-Fi Guest. Le service de Wi-Fi Guest offre au Client la possibilité de fournir à ses visiteurs sur site un accès Wi-Fi Internet sécurisé via un réseau distinct de son réseau principal. Service disponible sous réserve de compatibilité technique.

> Le filtrage web est une option permettant de restreindre l’accès à certains sites Internet depuis un routeur Keyyo. Cette option offre la possibilité au Client, via son espace « Manager », de choisir parmi une liste de catégories préétablie et régulièrement mise à jour par Keyyo (ci-après la « liste d’exclusion »), les types de contenus à bloquer. Chaque catégorie regroupe des sites Internet identifiés par un nom de domaine.
Le filtrage web offre également la possibilité au Client d’autoriser l’accès à des sites Internet placés sur la liste d’exclusion en inscrivant les noms de domaine souhaités sur une liste blanche mise à sa disposition. De même, le Client peut interdire l’accès à des sites Internet non répertoriés sur la liste d’exclusion, ou explicitement bloquer l'accès à des sites présents dans des catégories normalement autorisées, en les ajoutant à une liste noire.
Keyyo rappelle que le filtrage web ne saurait garantir une protection absolue contre les sites malveillants. Par conséquent, Keyyo n’est tenue que d’une obligation de moyens. En souscrivant à l'offre de filtrage web de Keyyo, le Client atteste sur l'honneur que le nombre d'utilisateurs mensuels ne dépasse le nombre maximum autorisé selon la licence choisie.


5. Portabilité

Délai de portabilité :
- Numéro de téléphone fixe : entre 3 jours et 32 jours ouvrés après obtention par Keyyo de la confirmation de l'éligibilité de la demande de conservation du numéro du client par l'opérateur sortant, en fonction de la demande du client et sauf retard lié à un refus de portabilité de la part de l’opérateur attributaire et/ou cédant.
- Numéro de téléphone mobile : 3 à 52 jours ouvrés en fonction de la demande du client, et sauf retard lié à un refus de portabilité de la part de l’opérateur attributaire et/ou cédant.

Vous devez communiquer à Keyyo le numéro RIO de chaque ligne à porter. Vous pouvez récupérer votre RIO en composant le 3179 depuis chaque ligne concernée.

6. Matériel

Le matériel bénéficie de la garantie constructeur. Le matériel en location est soumis à engagement comme précisé au Bon de Commande.
Les frais de port sont gratuits.

7. Terminaux mobiles

> Types de financement des terminaux mobiles :
- Versement unique, prix total ou prix selon le forfait avec engagement associé.

> Livraison
Le Client s’engage à fournir un numéro de SIRET valide pour la livraison de ses terminaux mobiles et accessoires. La livraison est disponible uniquement en France métropolitaine.

> Échange sur site
- Keyyo propose un service d’Échange sur site visant à remplacer un terminal défectueux directement sur le Site du client. Service opérable à J+1 uniquement en cas d'appel au service client avant 15h. Les conditions applicables sont détaillées dans les Conditions Particulières de Service, et sont disponibles auprès du Service Client. ESS disponible uniquement en France métropolitaine. Frais logistiques de 90€ inclus dans le forfait Business 120 Go.


8. Gamme Box

> Box Pro FTTO :
- Offre réservée aux entreprises de France métropolitaine et soumise à conditions.

- Engagement 36 mois. Location modem-routeur incluse. Offre soumise à conditions valables sous réserve d’éligibilité.

- Frais de résiliation : 100€ HT.
- Frais d’installation : 299€ avec intervention d'un technicien expert (jusqu'à 5 postes et 30€ par poste supplémentaire).
- Garantie de Temps de Rétablissement de 4h en jours et heures ouvrés sur la Fibre Pro Très Haut Débit.

- Débit garanti 100 Mbps en Zone Bouygues, Covage Zone Très Dense et Ielo Bulk.

- Option déploiement rapide : connexion 4G activable dès la première installation sous réserve de couverture du réseau mobile. Délai d'activation à partir de 5 jours à compter de la validation administrative de votre dossier, pouvant varier selon la période et l'adresse de livraison.

- Poste ou casque en location

> Box Pro Tout-En-Un (BPTE1) :
- Offre réservée aux entreprises de France métropolitaine et soumise à conditions, sous réserve d’éligibilité FTTH et de compatibilité technique

- Engagement 12, 36 ou 60 mois. Location modem-routeur incluse. Offre soumise à conditions valables sous réserve d’éligibilité en zone dégroupée par Bouygues Telecom ou en fibre jusqu’au domicile et de raccordement.

- Frais de résiliation : 100€ HT.
- Frais d’installation (Installation assistée 100% visio) : 50€ HT ou Installation sur site à 299€ avec intervention d'un technicien expert (jusqu'à 5 postes et 30€ par poste supplémentaire).
- Garantie de Temps de Rétablissement de 4h en jours et heures ouvrés sur la Fibre Pro Très Haut Débit.

- Débit maximum théorique, non garanti (en référence aux débits affichés sur la page)
- Option Activation express : connexion 4G activable dès la première installation sous réserve de couverture du réseau mobile. Délai d'activation à partir de 5 jours à compter de la validation administrative de votre dossier, pouvant varier selon la période et l'adresse de livraison.

- Location poste ou casque inclus

> Box Pro Evolutive (BPE) :
- Offre réservée aux entreprises de France métropolitaine et soumise à conditions, sous réserve d’éligibilité FTTH et de compatibilité technique

- Box Pro Évolutive : Engagement 12, 36 ou 60 mois. Location modem-routeur incluse. Offre soumise à conditions valables sous réserve d’éligibilité en zone dégroupée par Bouygues Telecom ou en fibre jusqu’au domicile et de raccordement.

- Offre avec remise -10€ HT / mois pendant les 12 premiers mois. Remise non prise en compte dans l'engagement.

- Frais de résiliation : 100€ HT.
- Frais d’installation (Installation assistée 100% visio) : 50€ HT ou Installation sur site à 299€ avec intervention d'un technicien expert (jusqu'à 5 postes et 30€ par poste supplémentaire).
- Garantie de Temps de Rétablissement de 4h en jours et heures ouvrés sur la Fibre Pro Très Haut Débit.

- Débit maximum théorique, non garanti (en référence aux débits affichés sur la page)
- Option Activation express : connexion 4G activable dès la première installation sous réserve de couverture du réseau mobile. Délai d'activation à partir de 5 jours à compter de la validation administrative de votre dossier, pouvant varier selon la période et l'adresse de livraison.

- Poste ou casque en option


9. Prestation Installation sur site

Les tarifs s’entendent par site, frais de déplacement et port inclus, en France métropolitaine, hors câblage. Une maintenance de 30 jours est offerte sur l’installation sous réserve d’absence modification sur l’installation de la part du client.

10. Numéros spéciaux

Nomenclature de la typologie des numéros spéciaux :
- Type de facturation : A = à l'appel / D = à la durée
- Tarif : 123 = 1,23€
Exemple : A123 = numéro facturé 1,23€ / appel

11. Facturation et règlement

Les abonnements aux offres et aux numéros sont mensuels.

- Facturation mensuelle, forfaits facturés en début de période, consommations hors forfait en fin de période. L’intégralité des sommes dues doit être réglée à leur date d’échéance en € (euros).
- Le paiement s’effectue à réception de la facture. Les divers frais qui peuvent résulter d’un impayé ou d’un paiement partiel sont à la charge du client, sauf dispositions légales ou réglementaires contraires.

Mode de règlement : prélèvement automatique, carte bancaire ou mandat administratif.
Les factures mensuelles sont téléchargeables sur l’espace Manager, accessible depuis le site www.keyyo.com.

12. Engagement, frais d’accès au service, résiliation et abus

> Engagement

Téléphonie fixe et mobile :
Durée d’engagement - Le Contrat de Service est fermement conclu pour une durée indéterminée à compter de l’activation du Service, sauf s’il est prévu une durée minimale d’engagement, suivant les CP du Service souscrit par le Client ou mention portée au Bon de Commande. A l’issue de la période minimale d’engagement, le Contrat de Service pourra être résilié dans les conditions prévues par l’article 12.3.2 des conditions générales de vente.
L'engagement court à partir de l'activation des lignes.

Accès xDSL et Fibre Pro : engagement de 24 mois à la mise en service de l’accès Internet, ou en cas de modification de débit (modification de débit des liens SDSL facturée 300 € HT).

Accès Fibre optique dédiée : engagement de 36 mois à la mise en service de l’accès Internet.

> Frais d’accès aux Services de téléphonie fixe et mobile

Les frais d’accès au service s’élèvent à 15 € HT / ligne (fixe ou mobile). Ces frais sont offerts en cas d’engagement de 24 mois.
La migration d’une offre sans engagement vers une nouvelle offre sans engagement sera facturée 15 € HT.

> Résiliation

(Extrait des CGV article 12.3) 12.3.1. Résiliation du Contrat et/ou des Services associés (avec ou sans période minimale d'engagement)
Les Parties ont la possibilité de résilier le Contrat et/ou, tout ou partie des Services associés sous réserve du respect d’un préavis fixé à la date d’anniversaire contractuelle du mois M+3 à compter de la réception de la demande. Par exception, lorsque le client est un particulier, ce préavis devra respecter les conditions prévues par l’article L224-39 du code de la Consommation.

Lorsque la résiliation est à l’initiative du Client, celui-ci restera redevable des frais de résiliation définis dans son bon de commande ou dans la fiche tarifaire Keyyo en vigueur. Il adressera sa demande à Keyyo, au choix, par lettre recommandée avec accusé de réception, à partir du formulaire « résiliation » du site www.keyyo.com ou pour les Services de Téléphonie au travers d’une portabilité sortante chez un opérateur titulaire d’une licence auprès de l’ARCEP. La résiliation sur demande directe du Client entraine la fin de l’ensemble des Services, ce qui, en application de la réglementation en vigueur, a pour effet de rendre inactif, et par voie de conséquence, inéligible la portabilité des numéros utilisés par le Client dans le cadre de son abonnement. Dès lors, dans l’hypothèse où le Client souhaite faire porter son numéro, il lui appartient de ne pas procéder directement à la résiliation du Contrat et de faire une demande de portabilité sortante. Il est entendu que si le Client a souscrit au Contrat de Service par le biais d’un distributeur ou revendeur agréé par Keyyo, le Client donne mandat à ce revendeur pour effectuer la résiliation pour son compte.
Lorsqu’elle est à l’initiative de Keyyo, la demande de résiliation pourra se faire par tout moyen.

La résiliation d'un Service entraine également la résiliation des Options qui y sont rattachées.

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Pour les lignes (fixes ou mobiles) sans engagement, les frais de résiliation s’élèvent à 30 € HT / ligne.

Pour les lignes (fixes ou mobiles) avec engagement : dans le cas où le Contrat de Service serait résilié avant la date de fin d’engagement, le Client sera tenu au paiement du montant dû au titre de la fraction non échue de la période d’engagement du Contrat de Service (article 12.2.1 des Conditions Générales de Vente).

Pour les accès internet (y compris Box), les frais de résiliation s'élèvent à 50€ pour les accès xDSL et Fibre Pro, et 150€ pour les Fibres dédiées.

Dans le cadre d’une location de matériel, le Client s’engage à restituer, à ses frais, le matériel loué à Keyyo.
Dans le cadre d’un achat étalé sur 24 mois après un premier versement, le non-paiement d’une mensualité venue à échéance entraîne l’exigibilité immédiate du montant restant dû. Il en va de même en cas de résiliation du ou des Services au cours de cette période de 24 mois, la fraction non échue du montant restant dû sera également immédiatement exigible.


> Abus sur les offres illimitées (fixes ou mobiles)

En cas d’utilisation abusive ou inappropriée de l’offre de Service comprenant des communications illimitées, Keyyo se réserve le droit de migrer automatiquement le Client vers une offre à la consommation, sans droit de retour à une offre illimitée pour le Client, ou de résilier de plein droit le forfait illimité. Par ailleurs, une pénalité forfaitaire de 180 € HT par forfait (article 1.1 des Conditions Particulières de Service de Téléphonie fixe) sera appliquée.

Keyyo se réserve, en outre, après cette migration et/ou résiliation, le droit de facturer les consommations jugées abusives au tarif des offres non-illimitées.

13. Options

> Enregistrement des appels

L’enregistrement systématique ou permanent est interdit (sauf texte légal) :
Le client doit paramétrer la probabilité d’enregistrement par ligne enregistrée via le Manager

L’interlocuteur doit être averti en amont
Le client doit définir un message de pré-décroché sur chaque ligne avec l’option pour informer l’appelant de l’enregistrement de la conversation, de son objectif et de son droit d’opposition

Droit d’opposition à l’enregistrement
Le client doit avertir et former les collaborateurs enregistrés à l’interruption d’enregistrement en cours d’appels via le #0 pour respecter les demandes d’opposition

Durée de conservation des enregistrements :
Le client doit mettre en place une politique de conservation des données. La suppression des enregistrements sont sous la responsabilité du client. La durée de conservation de ces enregistrements doit être limitée à 6 mois maximum

Accès aux enregistrements :
L’accès aux informations doit être limité aux personnes concernées par l’objectif poursuivi.

14. Frais de gestion
Keyyo applique des frais de gestion d'un montant de 5% de la facture mensuelle. Les frais de gestion nous permettent d’assurer et maintenir une qualité d’accompagnement à haut niveau par une équipe d’experts, tout au long de votre vie client : suivi du déploiement avec un chef de projet dédié, aide au paramétrage personnalisée, support technique proactif, ou encore service client inclus et basé en France pour répondre à toutes vos interrogations.